Régime de TVA
Standard, intracommunautaire, import ou export.
14 février 2026 à 23:33
Régime de TVA
Régime de TVA
Selon la nature de ta dépense, le régime de TVA applicable peut varier. SnapTicket te permet de préciser le régime pour chaque ticket, un élément important si tu gères des notes de frais professionnelles.
Les régimes disponibles
- Standard : le régime par défaut. L'achat a été réalisé dans le même pays que ton pays de résidence. La TVA locale s'applique normalement.
- Intracommunautaire : l'achat provient d'un autre pays de l'Union européenne. Les règles de TVA intracommunautaire s'appliquent (autoliquidation possible).
- Import : l'achat provient d'un pays hors UE. La TVA à l'importation peut s'appliquer.
- Export : vente ou dépense liée à une exportation hors du pays. Généralement exonéré de TVA.
Comment sélectionner un régime
- Dans le formulaire de ticket, repère le champ "Régime de TVA".
- Par défaut, le régime "Standard" est sélectionné.
- Appuie pour ouvrir la liste et sélectionne le régime approprié.
Bon à savoir : Pour la grande majorité des tickets de caisse du quotidien, le régime "Standard" convient. Les autres régimes sont utiles principalement pour les professionnels et les dépenses internationales.
Attention : Le choix du régime de TVA n'est pas anodin pour ta comptabilité. Si tu gères des notes de frais professionnelles, consulte ton comptable en cas de doute sur le régime à appliquer.